Vous trouverez ci-dessous le projet modifié de réduction fiscale dans lequel
j'ai essayé de prendre en compte les remarques des uns et des autres. Pour ceux
qui découvrent cette initiative, elle vise à faire pression sur les
parlementaires et le gouvernement dans le cadre du débat actuel sur la loi de
finances.
Cette initiative est notre initiative, elle n'a aucun objet politique, simplement elle correspond à la volonté de faire avancer la cause des parents adoptants.
Ceux qui soutiennent cette action peuvent adresser un mail de soutien. Toutefois, la boîte mail de Mme TABAROT ayant été totalement saturée par les messages reçus, les mails seront centralisés et envoyés en paquet.
L'objectif est de montrer notre mobilisation
pour obtenir gain de cause. Pour envoyer un mail, utilisez le formulaire situé plus bas dans cette page.
Pour ceux qui veulent plus d'infos ou faire part de leurs remarques, n'hésitez
pas à utiliser mon email perso, je ne suis pas sur toutes les listes mêmes si
beaucoup de modérateurs m'ont autorisé à intervenir sur leur liste.
Enfin, n'hésitez pas à diffuser autour de vous ce message et à demander à vos
amis ou connaissances de soutenir cette démarche. Plus nombreux nous serons,
mieux nous serons entendus.
Sacha BRIAND Avec Véronique, en cours d'adoption vers la Chine
Texte du projet modifié après les remarques des colistiers
M. Sacha BRIAND 3 impasse Jean Giono
31700 BLAGNAC Mail : sacha.briand@wanadoo.fr
A l'attention de : Mme Michèle TABAROT Députée à l'assemblée nationale
Madame le Député,
Je fais suite à la proposition relative à la réduction fiscale pour les frais
liés à l'adoption internationale.
A la suite de la diffusion du projet sur les listes de discussion consacrées à
ce sujet, de nombreuses remarques ont été formulées. Il m'a donc paru utile d'amender le projet que je vous ai adressé.
Vous trouverez ci-dessous les nouvelles propositions.
J'espère que le soutien apporté à cette démarche, au travers des mails qui vous
sont adressés permettra de faire entendre la volonté des milliers de français
qui sont engagés dans ces procédures chaque année.
J'espère surtout que les parlementaires et le gouvernement comprendront que dans
le débat actuel sur la justice fiscale, il convient de démontrer que les
propositions de réductions ne concernent pas seulement les assujettis à l'ISF et
les incitations au bénéfice des propriétaires de gros patrimoines.
Je vous rappelle à cet égard, que le doublement de la prime d'adoption ne
concerne que 2500 familles chaque année. Pourtant de nombreux couples font part
des difficultés qu'ils rencontrent pour boucler leur budget.
Les dépenses pouvant être prises en compte au titre de la déduction ou réduction
sont les suivantes :
Le tableau ci-dessous résume les propositions qui pourraient être faites :
Participation aux frais de fonctionnement de l'association agréée
Frais de légalisation et surlégalisation
Frais de traduction et de gestion du pays
Procédure judiciaire et administrative du pays
Participation pour l'entretien de l'enfant à l'orphelinat
Frais de voyage et de séjour dans le pays (le cas échéant sur la base d'une
évaluation forfaitaire)
Soit un total estimé de l'ordre de 10000 euros.
L'impact financier de ces mesures serait limité pour le budget de l'Etat, de
l'ordre de 1500 euros par foyer en cas de déduction et de 3000 euros en cas de
réduction.
Ainsi, sur la base de 5000 adoptions internationales par an, le coût pour le
budget de l'Etat serait de 7,5 à 15 millions d'euros.
Vous conviendrez avec moi qu'une telle mesure serait particulièrement populaire
auprès des couples adoptants.
S'agissant des justificatifs pris en compte, les OAA pourraient sans difficultés
délivrer des justificatifs. Pour les personnes adoptant sans OAA, l'AFA pourra
éventuellement jouer ce rôle. De toute manière, la dématérialisation des
procédures de déclaration fiscale (dans lesquelles les justificatifs ne sont
plus adressés à l'administration fiscale) rend secondaire cette question qui
relève, le cas échéant, des procédures classiques de contrôle fiscal.
En outre, il me paraît utile d'attirer votre attention sur la situation des
expatriés. Les procédures sont souvent plus longues, plus complexes et plus
coûteuses pour eux. Il me semble utile d'y réfléchir et pourquoi pas d'intégrer
la possibilités pour eux de bénéficier de la réduction d'impôt lors de leur
première déclaration fiscale en France, le cas échéant assortie d'une durée
limitée à la période de prescription fiscale.
Par ailleurs, il me semble important d'attirer votre attention sur le fait que
de nombreux parents souhaitent que l'AFA joue un rôle important pour contrôler
les circuits financiers et s'assurer que les fonds versés aux autorités locales
soient efficacement utilisés. Une réflexion mérite d'être engagée et pourquoi
pas que les fonds transitent par l'AFA elle-même.
Enfin, s'agissant des foyers non imposables, il paraît souhaitable que soit
prévu un report de la réduction fiscales sur les années suivantes, voire un
remboursement comme c'est le cas pour un certain nombre de dispositions
fiscales.
Je reste bien évidemment à votre disposition pour vous apporter de plus amples
renseignements et vous prie d'agréer, Madame le Député, l'expression de mes
meilleurs sentiments.
Des nouvelles du projet
Mme Michèle TABAROT suit le dossier en relation avec le Ministère de la Famille. Il est possible qu'une réunion de travail se tienne dans les prochaines semaines avec le Ministère pour examiner ce projet.
Par ailleurs, des parlementaires soutiennent notre projet. C'est ainsi que par courrier en date du 7 novembre 2005, M. Yves NICOLIN, Député de la Loire, nous a informé de sa décision de déposer un amendement parlementaire.
Il nous informe que "cet amendement proposera l'instauration d'un crédit d'impôt auquel ouvreraient droit les sommes effectivement supportées par les contribuables à raison des dépenses qu'ils engagent pour l'adoption d'un enfant ressortissant d'un pays étranger".
M. NICOLIN précise dans son courrier que "le crédit d'impôt me paraît plus intéressant que celui de la réduction fiscale car il constitue une aide qui n'est pas réservée aux seuls foyers imposables".
C'est une excellente nouvelle.
Il convient toutefois de poursuivre le travail de mobilisation car il faut arriver à convaincre le Ministère.
La mobilisation doit se poursuivre, signez et faites signer le formulaire de soutien ci dessous.
Message de M. Jean-Louis DEBRE, Président de l'Assemblée Nationale
Maître,
Vous avez bien voulu me faire destinataire d'une copie de la note de synthèse adressée à Madame Michèle Tabarot sur le dossier important de l'adoption internationale.
Je vous en remercie vivement.
Soyez assuré, que j'en ai pris connaissance avec la plus grande attention d'autant plus que je connais la nécessité d'aider dans toute la mesure du possible les familles qui prennent la décision d'adopter un enfant.
Je vous prie d'agréer, Maître, l'expression de mes hommages respectueux.
Message de M. Jacques REMILLER, Député Maire (Isère 8ème)
Maître,
En tant que Vice-président du Groupe d'Etudes sur l'Adoption présidé par Madame Michèle TABAROT, je ne peux qu'apporter mon soutien à l'initiative en cours.
Restant à votre disposition, veuillez croire, Maître, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs
Message de Mme Bernadette PAIX, Députée de la Haute Garonne (1ère)
Maître,
J'ai bien reçu votre courrier électronique par lequel vous avez souhaité attirer mon attention sur une proposition d'amendement destinée à favoriser l'adoption internationale.
Je tiens à vous informer que j'ai fait part de vos observations à M. Thierry BRETON, Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie.
Je vous prie de croire, Maître, à l'assurance de mes sentiments distingués.
Message de M. André FLAJOLET, Député du Pas de Calais (9ème)
Merci pour vos témoignages en vue d'encourager l'adoption internationale Je ne manquerai pas d'y être attentif lors de nos débats à l'Assemblée
Meilleurs sentiments
Message de M. Jean Paul GARAUD, député de la Gironde (10ème)
Cher Maître,
Je soutiens sans réserve votre proposition. J'espère qu'elle trouvera rapidement une concrétisation législative. N'hésitez pas à me tenir informé.
Très cordialement.
Catherine et Gérard
Nous avons adopté nos 3 enfants à l'International. Dans chacun des cas, nous avons du faire un emprunt....Cela donnerait de l'espoir à de nombreux couples qui ne se tournent pas vers l'International, à cause des frais.
Pascale et François
Parents d'une petite de 3ans, née en Chine, et en attente d'un deuxième enfant de Chine pour l'été 2006, nous soutenons évidemment le projet de réduction fiscale pour les dépenses liées à l'adoption internationale. Nos deux adoptions ont supposé bien des démarches, mais aussi un effort financier considérable (20 000 euros) sur six années. Nous sommes enseignants tous deux et nos salaires moyens ne nous ont fait bénéficié d'aucune aide. Nous sommes toujours restés consternés devant l'absence totale de soutien de la part de l'Etat, alors que nous ne faisions que lutter pour constituer notre Famille. Nous espérons vivement voir la classe politique sensibilisée à ces difficultés qui sont restées jusqu'ici sous silence, si ce n'est pour nous, pour la cause de l'adoption internationale.
Caroline
C'est au nom de l'APAEU, Association de Parents Adoptifs d'Enfants Ukrainiens que je soutiens fermement ce projet de mesure. Je suis souvent en contact avec des personnes "enlisées" dans les problèmes financiers avant leur adoption. Une aide s'impose! Les frais de déplacement, traduction, hébergement, notaire, jugement, etc... sont trop élevés pour beaucoup.
Marc et Céline
Nous avons eu l'immense bonheur de nous voir confier une petite pupille de la nation en 2003. Nos premières économies, qui étaient destinées à aller chercher un enfant en Colombie, ont servi à assurer les conditions optimales lors de son arrivée chez nous. Aujourd'hui, nous sommes en attente d'un second enfant - colombien cette fois - et avons dû recommencer à épargner "sévèrement" pour pouvoir assumer ce voyage qui est une étape très importante dans notre vie ...
Cela pose un certain nombre de questions (notamment celle du logement) dont nous repoussons la résolution à plus tard !
Pour le moment, le plus important est bien de constituer la famille que nous projetons depuis des années.
Dans tous les cas, ce projet de loi permettrait à un certain nombre de couples, aux moyens modestes, d'avoir accès à l'adoption internationale, ce qui n'est pas le cas actuellement. C'est éminemment souhaitable car cela va dans le bon sens : une certaine égalité matérielle devant les questions de l'accession à la parentalité et de l'adoption, ou en tous cas, une moindre discrimination par les moyens ...
Par ailleurs, il est probable que cela peut inciter les futurs parents adoptifs à réfléchir à tous les aspects de leur projet et à prendre les bonnes décisions concernant les dépenses qu'ils sont prêts à mettre en oeuvre, dans certains cas, pour avoir un enfant.
Bref, les implications de ce texte sont multiples mais dans tous les cas, il nous semble qu'elles vont dans le bon sens.
Camille
Nous sommes rentrés il y a un mois en France avec notre petit garçon après un séjour de deux mois au Brésil. Outre les frais liés au voyage, au séjour sur place, aux traductions des documents dans la langue du pays où on adopte puis en français pour la demande de visa, d'avocat lorsque l'on ne passe pas par une OAA, il y a aussi la perte de salaire pour les deux parents sur une durée parfois longue.
Ne nous voilons pas la face, l'adoption coûte cher, très cher et ne peut être en l'état actuel que réservé à une élite qui dispose d'un minimum de revenu. Vous parlez de 10 000 € en moyenne, c'est sans compter cette perte de salaire.
Un crédit d'impôt pourrait être une bonne idée pour compenser un peu ces dépenses. Il pourrait en effet être établi sur la base d'une somme forfaitaire identique pour tous.
Pierre et Danielle
Nous pensons que l'adoption doit être possible par tous les parents qui le désirent et que le frein ne doit pas être celui de l'argent.
Une décision telle que décrite ci-dessus permettrait l'égalité des familles face à l'adoption : démarches déjà très longue, très dure moralement. Merci d'avance pour l'attention et la mobilisation que vous développerez autour de notre demande
Francine
Je suis en cours d'adoption d'un enfant en Lettonie, en tant que célibataire, et même si j'ai un emploi stable je n'ai toujours pas réussi à économiser la somme de 10 000 euros. Je devrai donc faire un emprunt l'an prochain pour réaliser cette adoption. Cela représente une somme très importante pour un seul salaire, une aide, quelle qu'elle soit, serait la bienvenue.
Sonia et Michael
Nous soutenons ce projet de loi qui est juste et qui, à nos yeux, non seulement aura le soutien de toutes les personnes concernées par l’adoption mais aussi, au delà de ce cercle des adoptants, celui de toutes celles et de tous ceux qui, conscients des problèmes financiers
liés à l’adoption, aspirent à plus d’équité.
Jean-Claude et Sandrine
Parents adoptifs d'une petite fille née en Chine que nous avons accueilli au sein de notre foyer en février 2004, nous souhaiterions aujourd'hui pouvoir accueillir un petit frère ou une petite soeur de la même origine.
Bien qu'ayant obtenu tout récemment un nouvel agrément pour l'adoption, il faut avouer que notre budget familial ne permet pas d'envisager ce projet avant 1, voire 2 ans, étant donné le budget qu'il faut consacrer à l'ensemble de la procédure d'adoption jusqu'au voyage vers l'enfant.
De nombreux couples sont certainement dans notre situation, et il est évident qu'une aide fiscale serait très appréciable pour aider à concrétiser les projets parentaux des couples adoptants à l'étranger.
Nous qui avons connu avant l'arrivée de notre fille, le long parcours de la Procréation Médicale Assistée, et qui avons pu appréhender le coût moyen de la prise en charge par la sécurité sociale des traitements et actes médicaux qui y sont liés, nous pensons sincèrement qu'une aide à la parentalité autrement que par ce lourd parcours médical coûteux serait un juste retour des choses.
Vincent
C'est une mesure qui apportera un peu d'équité dans un domaine où trop souvent des personnes doivent renoncer à l'amour d'un enfant pour des raisons financières.
Michelle
Il faut passer par l'adoption internationale pour savoir ce que cela représente en stress, angoisse et malheureusement en argent. Passer par des prêts pour avoir droit au bonheur en "monnaie courante" mais qui se souci de tout cela ? Nous soutenons bien sur le projet de réduction fiscale pour les dépenses liées à l'adoption internationale, car c'est bien à cause de nos lois que nous sommes obligés de partir à l’étranger pour donner de l'amour et rendre un enfant heureux.
Laurence & Mickael
Nous aussi, nous avons eu recours a un prêt pour avoir le droit d'être parent une toute première fois. A ce jour notre plus beau rêve serait de donner une petite sœur ou un petit frère a notre petite fille, mais les dépenses sont considérables" une deuxième adoption , un deuxième enfant devient presque un luxe " ce projet de réduction fiscale pour les dépenses liées a l'adoption serai un cadeau pour toutes ses familles qui m'attendent que de créer une famille .nous espérons que l'appel sera entendu
Désirée et Antonio
Nous sommes nous aussi concernés par le coût énorme d'une adoption à l'étranger. Nous économisons sou à sou pour pouvoir mener à bien notre projet qui nous tient tant à coeur. Et il est certain qu'une aide de l'état nous serait grandement utile. Entièrement d'accord pour le droit aux aides sociales de toutes sortes pour ceux qui sont dans le besoin, mais pensez aussi à nous. Au coût que représente une adoption à l'étranger. N'ayant pas de charge familiale, nous n'avons par conséquent droit à rien, ce qui est somme toute assez logique, mais s'il vous plait, pensez à nous et aidez nous dans notre projet d'adoption.
Nathalie
Nous avons adopté au Vietnam en 2002 une petite fille. Financièrement, nous avons dû nous endetter, actuellement, nous remboursons encore un crédit. Nous aurions aimé donner une petite soeur ou un petit frère à notre fille, mais nous avons des petits salaires ... donc pas possible.
Alexis et Dorianne
Afin que l'adoption ne devienne qu'une histoire d'amour, plus une histoire d'argent. Et que tous les couples aient la possibilité d'adopter...
David et Séverine
Nous sommes en cours d'agrément pour adopter et nous ne sommes actuellement pas en mesure de couvrir des frais s'élevant à 10000 euros. Et pourtant nos revenus dépassent le plafond d'attribution de la prime à l'adoption ! Nous ne pouvons donc même pas compter sur ce petit coup de pouce...
Olivier et Marie-Hélène
Beaucoup trop de couples avec leur agrément en poche ne parviennent pas à faire aboutir leur demande du fait de l'inégalité financière devant le coût de l'adoption internationale que ce soit en passant par une OAA ou en démarche individuelle. Il est temps que cette injustice soit réparée et que l'Etat nous aide à réaliser ce qui est la plus belle aventure de notre vie, devenir parents et donner une famille à un enfant.
Sandrine
Merci d'avoir entrepris cette démarche que je soutiens à 2000000 % Tous les parents ont droit au bonheur de serrer son enfant contre soi. Malheureusement l'adoption a un prix certain, et les parents ne sont nullement aidés... Une aide financière permettrait d'atteindre plus facilement les objectifs du gouvernement de faciliter les adoptions et de les augmenter.
Isabelle & Daniel
Devenir parent adoptif c'est accepter de se soumettre à de multiples questions sur ses capacités à aimer et élever un enfant; et, lorsqu'au cours de ce projet d'amour, l'argent s'impose comme un nouvel obstacle, c'est intolérable. Nous soutenons ce projet d'amendement qui ne sera que justice pour tous les adoptants.
Fabrice et Myriam
En cours d'adoption en Chine, nos frais s'élèveront au final à 10000 euros... Nous avons une maison à payer et des travaux à faire...bien sur, nous aimerions adopter 2 enfants puisque nous ne pouvons en avoir naturellement !!!
Nous n'aurons les finances ni pour ce 2ème projet d'adoption ni pour les travaux de la maison visant à accueillir nos enfants... Devons-nous y renoncer pour autant? ...
C'est pourquoi nous soutenons vivement ce projet de réduction fiscale qui serait une aide indispensable à la réalisation de nos projets.
Isabelle
Je travaille en tant que bénévole dans une OAA. Ayant moi-même adopté un enfant je trouve cette proposition de loi juste et indispensable. Nous sommes confrontés chaque jour à un nombre trop important de familles qui sont obligées de compter pour pouvoir devenir parents. Les OAA ne peuvent qu’apporter leur soutien à cette initiative.
Nathalie
Cette réduction fiscale permettrait certainement des adoptions à l'étranger plus nombreuses et ainsi plus de familles heureuses; je pense que cela en vaut la peine.
Florence et Daniel
L'adoption internationale revient à cher. Et, nous ne bénéficions d'aucune aide financière pour une dépense pouvant aller jusqu'à 12 000 euros. Il est vrai qu'une réduction fiscale serait vraiment une aide non négligeable. Nous espérons beaucoup de compréhension de la part du Gouvernement et des élus pour faire aboutir ce texte. Merci aux élus de se mettre à notre place.
Anne
Nous sommes en cours de démarche d'adoption d'une fratrie à Haïti. Il nous en coûtera plus de 17 000 euro pour les démarches administratives, les frais d'entretiens versés à la crèche, le voyage.
Mon mari étant au chômage depuis 1 an, moi touchant 1600 euro mensuels, nous devrons emprunter pour pouvoir accéder à ce "luxe" de la parentalité et offrir une famille, un avenir, à des enfants qui n'en ont pas.
Nombre d'adoptants sont dans une situation financière difficile. Nous avons besoin d'aide!!!
Patrice et Elisabeth
Pour fonder une famille, après le couple, l'enfant est essentiel à nos yeux. Après 4 FIV et 2 MIV entièrement pris en charge par la sécurité sociale, et sans résultat désiré, nous nous sommes tournés vers l'adoption.
Nous sommes commerçants et heureusement que nous faisons assez de bénéfice parce que l'adoption internationale est très onéreuse pour un enfant, alors imaginez le choix d'en avoir plusieurs.
L'adoption devrait être possible pour toutes personnes le désirant et sans conditions de revenus et c'est très bien de faire avancer les lois en fonction de cela.
Valérie et Didier
Il est fort regrettable que l'adoption internationale se limite aux couples ayant des revenus financiers "suffisants". Si nous avons la chance et le privilège de pouvoir accueillir un enfant, nous savons pertinemment que nous ne pourrons pas adopter un deuxième enfant, faute de moyens...La réduction fiscale accordée aux couples adoptants serait une solution et "mettrait du beurre dans les épinards".
Sophie et Jérôme
Nous soutenons le projet de réduction fiscale pour les dépenses liées à l'adoption internationale.
Qu'est-ce qui coûte le plus cher à l'Etat : la procréation médicalement assistée remboursée à 100% et à laquelle nous avons dit non après seulement 2 inséminations (et avant 4 ou 5 FIV gratuites)... ou l'adoption à l'étranger (et même si toutes les démarches liées à l'agrément sont gratuites) ???
Grâce à quelques emprunts, nous rencontrerons au printemps notre enfant né en Chine...
Merci de ne pas juger notre choix et d'aider TOUTES les familles à exister !
Richard et Hélène
Oui, il faut aider les parents adoptants car quelque soit le pays, le budget est énorme. Certains ne peuvent même pas et attendent des années sur la liste d’attente en France. Peut être pourront-ils grâce à cette mesure tenter leur chance à l’étranger.
Nathalie
L'adoption internationale est un long parcours semé d'embûches il est souhaitable que nos gouvernants "adoptent" enfin une loi pour que le critère financier ne soit pas un obstacle à ce formidable voyage vers la parentalité.
Nathalie
L'accès à la maternité reste inégal puisqu'une FIV (Fécondation In Vitro) dont le coût est de 40000frs (6000 euros) est prise en charge dans sa totalité (sachant que 3 FIV peuvent être remboursées) alors que l'adoption est soumise à revenus....en quoi est-ce que les parents adoptifs sont moins parents que les autres..? Ou l'on considère qu'ils n'ont qu'à payer plus que les autres...?
Valérie-Cécile et Eric
L'adoption à l'international a un coût et peut se chiffrer à environ 10 000 EUR. Le gouvernement a annoncé souhaiter voir doubler le chiffre de ces adoptions en 2005, une mesure financière serait bienvenue pour tous les parents qui souhaitent ou ont engagé une procédure.
Christine et Jérôme
Nous venons d'adopter notre petite fille en Chine et cela nous a coûté 12000 euros. Nous aimerions à nouveau entamer une procédure pour un 2ème enfant mais le côté financier pourrait nous bloquer. Les gens qui ont des enfants biologiques sont beaucoup soutenus par la société (autrement dit nous, qui payons des impôts...) par rapport à ceux qui adoptent. Ce que je trouve particulièrement injuste car nous sommes réellement mis de côté. Déjà, M. Raffarin avait promis que la prime d'adoption serait doublée au 1er janvier 2005 et qu'elle serait attribuée sans conditions de revenus. Or, effectivement, elle a bien été doublée, mais le 1er août 2005 seulement et surtout, elle est toujours soumise à conditions. Merci de penser à nous."
Jérôme et Karine
Nous sommes très favorables à votre projet. La démarche pour adopter est déjà un long parcours difficile, alors si il pouvait y avoir une aide de l’Etat pour pallier les lourdes dépenses liées à l’adoption et cela sans plafond de ressources comme cela devait être pour la prime d’adoption, cela serait un grand pas pour nous et une reconnaissance de l’Etat face au nombre de plus en plus croissant des demandes d’adoption.
Brigitte
Si cette loi passait nous serions nombreux a adopter plusieurs enfants, pensez aussi aux enfants qui attendent une famille.
Régine et Blaise
Devenir parents est un chemin semé d'embûches pour beaucoup d'entre nous, après la PMA, qui est remboursée à 100% par la sécurité sociale (coût important pour chaque intervention), nous avons choisi malgré tout de stopper toutes ces méthodes médicales (après 3 essais - Inséminations et FIV) pour se diriger vers l'adoption internationale car nous étions confrontés à une absence d'humanité lors des traitements et surtout étions fragilisés psychologiquement par ces retours négatifs. Aussi, lorsque nous avons adopté notre petite princesse en 02/2005 en Chine, nous avons économisé chaque ¤ pour ce merveilleux projet qui méritait ce sacrifice mais il est vrai que nous nous attendions à une aide financière de la CAF, soit la prime à l'adoption qui nous a été refusé pour dépassement du plafond de ressources. Nous souhaitons que ce plafond soit supprimé pour permettre à tous les couples de bénéficier de cette aide et ainsi aboutir à la constitution d'une famille. Nous soutenons ce projet pour les futurs adoptants car beaucoup d'enfants sont dans l'attente de parents.
Isabelle et Didier
Il est toujours difficile de parler d'argent lorsque l'on évoque le sujet de l'adoption internationale ... mais il ne faut pas se voiler la face ... ce sont des procédures qui entraînent des frais considérables que beaucoup de parents ont du mal à assumer. Quelques mesures d'aide directe ou indirecte seraient les bienvenues !
Christine
Nous avons dû faire des choix entre les frais administratifs pour l'adoption de nos 2 enfants, et l'acquisition d'une maison pour eux. Nous soutenons ce projet de loi pour que l'adoption soit possible pour toutes les familles, quelque soit leur revenu.
Nathalie et Jean-Noël
Nous avons adopté une petite fille en Chine il y a tout juste 1 an
Les mystères de la vie font qu'aujourd'hui je suis à quelques jours d'accoucher du petit frère ou de la petite soeur de notre puce
Cette grossesse, sans parler des 3 années de procréation médicalement assistée infructueuses qui ont précédé notre adoption, a un coût pour la société
Alors plus d'équité, fiscalement, dans le projet familial de chacun nous semble aujourd'hui incontournable
Il est grand temps qu'une véritable politique familiale soit mise en place mettant la famille adoptive à égalité de traitement administrativo-financier avec la famille biologique
Anne-Sophie et Loïc
Nous soutenons de tout coeur ce projet de réduction fiscale car il nous paraît injuste et incompréhensible que les PMA soient entièrement remboursées (parfois même au delà de ce qui est prévu par la loi) alors qu'aucune aide n'existe pour les couples qui se tournent vers l'adoption. Nous avons préféré l'adoption à la voie médicale mais devrons pour cela sacrifier notre PEL qui aurait pourtant pu nous aider à offrir un cadre de vie plus agréable à nos futurs enfants. Nous nous estimons néanmoins chanceux de pouvoir le faire et pensons à tous les
couples qui n'ont pas cette chance...
Sylvie
Je soutiens cette initiative car un projet d'adoption représente un gros effort financier. J'espère vraiment que nos dirigeants y seront rapidement sensibles.
Bérengère et Erwann
Nous soutenons entièrement ce projet! Pour une société plus juste et plus équitable! Une grossesse est totalement prise en charge par la sécurité sociale que NOUS payons tous! Alors une petite aide permettrait à beaucoup d'entre nous de gâter et de chérir un enfant si longtemps désiré.
Delphine
Si cette loi pouvait passer et bien je pense que nous pourrions adopter un 3ème enfant... Rêve quasi irréel...
Emmanuel et Manuela
Nous venons d'adopter une petite fille à Madagascar, quel bonheur, nous aimerions de nouveau être parents , mais pour le moment nous remboursons le prêt effectué pour la première adoption, une réduction fiscale nous aiderait bien !
Géraldine
Je ne suis pas concernée par le problème de l'adoption puisque j'ai la CHANCE de pouvoir avoir des enfants naturellement. Par contre, j'ai suivi le véritable parcours du combattant d'un couple d'amis qui a adopté en Chine et je m'insurge du coût total que représente une adoption. Certains couples peuvent se le permettre (bien qu'à mon avis ils préfèreraient utiliser leur argent pour faire plaisir à leur enfant à son arrivée ou pour autre chose) mais le pire c'est que d'autres ne peuvent pas assumer le coût de l'adoption. Dans ce cas, que font-ils? Ils s'endettent ou renoncent au plus beau projet de toute une vie.
Vu que l'adoption ne coûte pas de congé maternité avant l'arrivée de l'enfant et qu'il n'y a pas de frais d'hôpitaux liés à l'accouchement, il est tout à fait normal que les couples qui adoptent soient aidés.
Sylviane et William
Nous soutenons entièrement ce projet de loi, car il est vrai que l'adoption internationale représente un très gros investissement financier et que malheureusement à cause de soucis d'argent beaucoup de couples en mal d'enfants ne peuvent pas faire les démarches pour une adoption.
Didier et Nathalie
Ayant nous même adopté une petite fille en Chine et étant en attente d'une seconde, nous savons combien l'adoption est formidable mais aussi chère (et donc malheureusement pas à la portée de tous)...
Sandrine
Pourquoi tant de réductions fiscales et/ou de subventions dans bien des domaines et rien pour l'adoption internationale ?
Martine
Excellente initiative. Que l'aspect financier ne soit plus un obstacle pour adopter me parait être une des mesures les élémentaires a prendre par nos gouvernants. Martine
Serge et Suzanne
L'adoption est un parcours du combattant. Aussi, avoir un enfant par adoption se résume encore trop à avoir des finances....c'est déjà si difficile comme cela...
Lydie et Antoine
Merci beaucoup pour cette initiative. Espérons que le gouvernement nous entende !!!
Anne et Bertrand
En attente d'un enfant colombien, depuis un an, nous avons calculé le budget nécessaire, soit 15 000 euros (en comptant notamment le mois sur place qui correspond à un mois de congé sans solde pour chacun). Cela représente donc une dépense conséquente pour nous mais d'une manière générale, elle tend à sélectionner les parents sur des critères financiers ce qui nous choque car le désir d'être parents est, par essence, universel.
Annick et Patrick
Parents depuis Novembre 2003, d'une petite fille née en Chine, nous entreprenons une seconde adoption (toujours en Chine). Remboursant actuellement les prêts relatifs à notre première adoption, nous recherchons une aide financière pour la seconde adoption. Nous ne pouvons repousser ce projet pour une raison d'âge (age maxi imposé par les associations françaises).
Valérie
L'adoption est déjà assez difficile psychologiquement pourquoi ne pas limiter un peu les problèmes financiers
Sébastien
Les procréations assistées coûtent cher à l'Etat, ce serait une juste chose que nous soyons nous aussi aidé dans nos démarches, souvent coûteuses surtout à l'international.
Geneviève
Je pense que toute bonne action doit être aidée, même si l'adoptant agit avec son coeur et une aide financière par ce biais serait la bienvenue.
Julien
Ce projet serait un poids en moins dans ce long et beau parcours malgré tout,.car avant l'adoption il y a souvent de très graves blessures est déjà beaucoup de frais engagés
Karine
Il existe des allègements fiscales comme la TVA à 5.5% dont l'intérêt est, à mon sens, matériel, et de l'ordre d'une relance économique pour un pays.
Pour ce qui est de ce projet, nous parlons de couples en souffrance qui se sentent parfois seuls, excluent d'une société normative .Nous parlons du chemin long et difficile de l'adoption, de l'amour d'un enfant.
Ce projet, me semble être, pour tous ces couples, une possibilité de reconnaissance de ce qu'ils vivent.
Corinne et Pascal
Tous nos projets personnels sont stoppés par cette démarche qui reste incertaine (nous n'avons aucune garantie d'aboutir) , nous ne pouvons pas nous engager vers un autre achat immobilier , ni engager de travaux dans notre maison actuelle car nous avons besoin de tous nos "fonds" que l'on a amassé au cours des dernières années. Nous sommes en cours de procédure, nous devrions, si tout va bien revenir en France au bout de cette période et repartir pour un autre petit mois pour rechercher l'enfant tant espéré . ce deuxième voyage devrait se faire avec des congés sans solde. Nous n'avons pas deux mois de vacances... vous pouvez imaginer désormais ce que cela entraîne comme conséquence financière pour une famille.
Le doublement de la prime d'adoption est une bonne chose mais tout le monde ne peut en bénéficier. Il est temps de faire quelque chose.
Patrice
Cette loi est très absolument nécessaire pour s'approcher d'une réelle égalité des couples vis à vis de l'adoption internationale. Beaucoup de couples n'ont pu adopter parce qu'ils n'avaient les moyens financiers de le faire, d'autres se sont saignés aux quatre veines pour avoir ce bonheur.
Parmi ces derniers, certains "payent" encore parce qu'ils ont du puiser dans leurs économies. Je souhaite sincèrement que ce projet aboutisse, même si je risque de ne pas être concerné (adoption déjà réalisée, avec bonheur).
David et Anne
Effectivement, nous désirons soutenir ce projet car, nous-même adoptants, nous avons un peu de mal à joindre les deux bouts... et nous trouvons un peu injuste qu'un accouchement soit pris en charge par l'état (donc nous) et que l'adoption internationale ne soit aucunement soutenue.
D'autre part, nous attirons votre attention sur le fait que la prime d'arrivée de l'enfant qui a été doublée lors d'une adoption devait être attribuée dans ce cas sans conditions de ressources... or, ce n'est pas le cas et pour quelques euros, nous ne pourrons pas bénéficier de cette prime ni de tout le reste qui est soumis à conditions de ressources !
Serge et Catherine
Adopter ne coûte pas de congés maternité avant l'arrivée de l'enfant, pas d'échographies prénatales et de frais de séjour à la maternité...alors un petit effort dans cette démarche coûteuse dans tous les sens du terme pour les futurs parents.
Carole et Xavier
L'adoption internationale coûte relativement cher et il est très dommageable que certaines personnes ne puissent adopter dans certains pays pour des soucis financiers. De plus, les FIV sont remboursées à 100 %. Il existe de nouveau une ségrégation. Cela n'encourage pas à l'adoption internationale et c'est très dommage !!!!
Nous sommes les parents les plus heureux du monde depuis l'arrivée de notre petite fille et nous espérons de tout coeur lui donner une petite soeur de chine également. Nous avons conscience de "l'investissement" que cela représente, surtout que nous souhaitons que notre fille fasse le voyage avec nous, mais pour nous un enfant n'a pas de prix surtout quand ils sont attendus depuis autant d'années.
Fanny et Pierre
Nous sommes particulièrement concernés par le côté financier de l'adoption car bien que travaillant tous les deux et payant des impôts, on ne peut pas envisager une adoption internationale faute de moyens.
Olivier et Carine
Nous avons adopté en 2004 une petite fille originaire de Chine et comptons repartir d'ici 2 ans dans ce même pays pour y adopter un second enfant.
Ce projet de loi nous interpelle fortement connaissant le coût d'une adoption internationale et connaissant aussi les salaires de plusieurs familles adoptantes qui sont loin d'être très aisées.
Cette loi soulagerait donc beaucoup de couples qui rencontrent des soucis pour agrandir leur famille faute de moyens.
Béatrice et Frédéric
Notre fille est arrivée chez nous en octobre 2004. Sa petite sœur d'adoption devrait suivre en 2006. Seulement, à l'inverse des parents biologiques, nous devons faire face à de grosses dépenses. Bien sur c'est un choix, mais pas celui de ne pas avoir d'enfants biologiques. L'adoption est notre seule possibilité d'être parents. A l'époque où des travaux de loisirs ouvrent droit à des crédits d'impôts, il serait juste que les dépenses liées à l'adoption internationale puissent en bénéficier également. De plus, l'adoption se développe considérablement et un crédit d'impôts s'inscrirait dans la continuité du projet de loi.
Françoise et Christophe
Nous soutenons totalement ce projet, il est temps que les couples adoptants ait les mêmes droits que n'importe quel couple et que l'adoption soit accessible à tous quelque soit ses revenus.
Lionel et Martine
En démarche d'adoption auprès d'une OAA, nous devons faire face au coût important de ce projet.
Pour la juste égalité entre les familles, nous souhaiterions que le gouvernement face un geste envers les familles adoptives. Les familles biologiques voient bien les frais relatifs à la grossesse pris en charge par la Sécurité Sociale !
Olivier et Corinne
En espérant que le projet soit vite voté pour tous ces couples qui ne peuvent avoir d'enfant naturellement et pour qui l'adoption reste chère!!!! Tout le monde devrait pouvoir avoir droit de pouvoir élever un enfant.
Sylvie et Christophe
Beaucoup de couples ne peuvent mener à bien leur projet d'adoption pour des raisons de coût. Ce projet rendrait enfin leur parcours d'adoption possible!
Isabelle et Jacky
L'adoption internationale est quelque chose de merveilleux, mais qui engendre des frais énormes. Nous avons adopté notre première fille en Chine, il y a 2 ans, et notre second projet est sur le point d'aboutir, nous devrions repartir en Chine d'ici janvier 2006 adopter notre seconde fille. Ce projet de loi, s'il aboutit serait une bonne bouffée d'oxygène dans notre budget.
Franck
Il est important qu'un projet d'adoption soit reconnu et aboutisse pour ses qualités éducatives, psychologiques et pour le désir éclairé de fonder une famille par le biais de la filiation adoptive. Le projet d'adoption ne doit pas être réservé aux seuls couples très aisés matériellement. Une réduction fiscale constituerait un coup de pouce non négligeable à l'ensemble des familles pour boucler le budget adoption.
Jean-Christophe et Michèle
Nous soutenons ce projet pour aider les familles qui adoptent des enfants de l'étranger. Pour y aboutir, le chemin est long, difficile. Mais permettre à un couple d'être parents, permettre à un enfant d'avoir des parents aimants et une vie convenable, c'est le plus beau cadeau de la vie; il faut les aider. Merci